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législation sur les modifs de nos BB

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législation sur les modifs de nos BB

Message par vit61 le Ven 28 Déc 2012 - 13:48

alors suite a la pti discution avec romain qui me conseil de ne pas réhauser mon vit car il est mon véhicule pricipale je me suis donc penché sur la question et j'ai trouver ceci

En principe,la moindre modification vous rend hors-la-loi (article R 322-8 du code de la route qui oblige à déclarer toute modification).

A moins que vous n'utilisiez votre 4X4 sur un terrain privé ou en compétition, si vous faites des transformations notable (et réhausser la suspension semble en être une), il vous appartient d'être en conformité avec la législation française en vigueur. Votre véhicule doit donc être conforme aux normes applicables en France.

Réhausser la suspension d'un 4X4 entraînera vraisemblablement la modification de certaines caractéristiques techniques du véhicule ce qui constituera des transformations notables au sens de l'article R. 321-16 du code de la route. Le véhicule ainsi équipé devra en conséquence être soumis à une réception destinée à vérifier qu'après ces modifications le véhicule satisfait aux conditions techniques de mise en circulation. Cette nouvelle réception doit être demandée au Préfet. Vous devrez adresser à la Préfecture de votre domicile, qui transmettra le dossier au service des mines, une demande de réception comportant une notice descriptive des modifications apportées au véhicule tel qu'il était lors de la précédente réception. Vous devrez en outre, et ce dans les quinze jours suivant la transformation du véhicule, adresser au Préfet du département du lieu d'immatriculation une déclaration de la transformation accompagnée de la carte grise aux fins de modification de cette dernière. Le défaut de déclaration dans le délai est puni de l'amende prévue pour les contraventions de quatrième classe.
réponse de : ritchi le 2006-09-23


en gros a partir du moment ou on as envoyer la déclaration on est dans les normes jusqu'a avoir resu l'avale du service des mines (si il accorde tous bon sinon bas faut démonter ou modifier et recommencé
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par 'Mister B' le Ven 28 Déc 2012 - 13:55

en conclusion nous roulons tous dans l'illegalite la plus totale lol! lol!
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par Dofta le Ven 28 Déc 2012 - 13:57

Il semblerai ouai ! lol!
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par royco17 le Ven 28 Déc 2012 - 14:08

sauf que pour la réhausse en particulier, des gens comme trail master commercialise des kits réhausse en +35mm à +50mm avec homologation ce qui revient à rouler dans les normes, aprés si tu reléve ton auto de 150mm bien sur qu'il y aura modif et illégalité, mais amortisseurs et ressort de fournisseurs sans cales personne n'y songera même à te demander quoi que ce soit, pour les roues c'est pareil, des roues à déport négatif du type ET-20, seront homologuées alors que des élargisseurs de voie avec de la jante d'origine en ET0 ou +10 seront illicite, à toi de trouver les bons équipements et de préférence homologués si tu veux rester street légal et te faire plaisir.
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par Invité le Ven 28 Déc 2012 - 14:16

Le problème majeur n'est généralement pas avec les bleus.. mais avec les assureurs qui peuvent refuser de te couvrir en cas de sinistre avec un véhicule modifié.. sauf assurance particuliere Wink

http://www.zuk4x4.com/t1894-assurance-lestienne

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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par vit61 le Ven 28 Déc 2012 - 14:40

alor non vous ne rouler pas légal
pour celle il faut envoyer une déclaration au préfet dans les 15j
la c légal
aprés faut attendre la réponse des mines qui dise oui et la tous va bien le préfé te délivre une nouvelle carte grise avec les nouvelles mensuration de ton joujou
et si il dise non tu ne roule plus sur route retour a l'atelier tu modifis et tu reprend la procedure a zero

le paperase quoi
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par vit61 le Ven 28 Déc 2012 - 14:40

et avec le news carte grise tu retourne chez ton assureur tu lui donne et tous va bien
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par jimny le Ven 28 Déc 2012 - 16:44

et en cas d accident on est dans la m...e

c est ça ? scratch scratch
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par vit61 le Ven 28 Déc 2012 - 17:06

bas si ton assurance ne t'as pas dit que tu étais couvert oui car le véhicule ne corespond pas au caractèristique de la carte grise
enfin de se que j'en est compris
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par tristanlcf le Ven 28 Déc 2012 - 19:27

il faut pas se faire de noeud au cerveau du moment que tu change un trcu qui et hors construction d origine tu es dans l illegalité point
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par zuklj80 le Ven 28 Déc 2012 - 19:31

Donc moi je rentre dans quelle catégorie,Par exemple il ne fabrique plus de lame de ressort pour mon jouet, donc se son des lames de 413 qui son préconisé (même chez suzuk)i ce qui te rehausse le véhicule d'environ 8 a 10 cm
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par jimny le Ven 28 Déc 2012 - 19:32

alors si je monte des mud en place des pneus d origine je suis dans l illegalité

meme en restant dans la taille d origine
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par zuklj80 le Ven 28 Déc 2012 - 19:37

jimny a écrit:alors si je monte des mud en place des pneus d origine je suis dans l illegalité

meme en restant dans la taille d origine

Non temps que tu respecte les tailles de monte reconnue et que tes pneus ne son pas 100% terrain ou annoncer par le vendeur non homologué route .
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par royco17 le Ven 28 Déc 2012 - 19:40

d'un point de vue juridique, ils peuvent aussi bien chercher si tu a mit les plaquettes d'origine, faut arreter vous ne tuez pas un chrétien tout les jours, un zuk c'est pas une voiture de course et tu ne t'enfuit pas au moindre accrocahge alors détendez vous, pas d'alcool ni stup au volant un peu de bon sens et roule ma poule, chiko en 30" et 12cm de réhausse se fait rembourser aprés avoir prit un chevreuil en stop, détendez vous du slip lol!

l'expert à seulement notifié véhicule génétiquement modifié.

combien d'entre vous ne mette pas la ceinture, roule sans avoir les roues bien gonflée, avec des pneus un peu usés, autant de choses attaquable en cas de mort.
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par jimny le Ven 28 Déc 2012 - 19:41

oué donc mes guayne black star sont légaux puisse que je suis resté dans la taille d origine

meme qui son t80/100 tt 20/100route
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par tristanlcf le Ven 28 Déc 2012 - 19:48

moi j ai une solution on pay plus rien et onf ait se que l on veut point ...
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par zuklj80 le Ven 28 Déc 2012 - 19:50

De toute façon en cas de petit accrochage l'expert regarde l'état général du véhicule, si le véhicule et propre pas un gruyère avec l'éclairage cassé les pneus lisse etc et bien sur si les modifs reste dans le raisonnable et discret il ne vas pas te faire chier, a moins de tomber vraiment sur un con qui et anti 4x4 mes en général son son des amateur de belle voiture.
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par daktari69 le Ven 28 Déc 2012 - 21:08

.




Houlala, et bien dites donc, les fetes cela n'a rien de bon pour certains....

Il a raison celui qui a dit: " Detendez vous du slipppppppppppppp" affraid affraid affraid

Pourquoi faire compliqué... scratch scratch scratch

Le seul probleme (eventuel) est l' assurance , dans le pire des cas, et la

la solution est: assurance-lestienne...


Il vous assure, a partir du moment ou le vehicule passe au controle technique ...

Donc a part les pneus , qu'il faut eventuellement changer avant le CT si pas dans la norme...tout le reste est bon, rehausse, body et autre...

Aller, pour se detendre, une petite chanson...



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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par royco17 le Ven 28 Déc 2012 - 22:32

merci dakounet et pour une fois que tu me cite tu ne me nomme pas

C'est vrai ça que des faux problémes alors elle est belle la vie
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par Ouitara le Sam 29 Déc 2012 - 7:41

tant qu'il n y a pas de corporel !!!!! ce n'est pas un réel souci .

et que les modif soit faite proprement et/ou raisonnablement ( pneu - rehauss - etc ... )


si il y a du corporel ( surtout sur la partie adverse ) , ca risque de se compliquer !!!!!

l'expert va définir la conformité du VH , et de sa dangerosité en fonction des modif Rolling Eyes

et la en suite , au vus de son rapport , l'assurance décidera de la prise en charge totale - partiel - ou pas du tout

et dans le cas de responsabilisée avéré ou non , avec un vh non conforme ( PV de réception mine faisant référence ) , l'assurance peu ne rien prendre en charge , et tout vous mettre sur le dos !!!
donc , vous faire payer , tous les frais qui en découlent , ainsi que vous " virer " ,
motif : circulation avec un VH non conforme au donner constructeur ........
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par LJ80 le Sam 29 Déc 2012 - 9:30

royco17 a écrit:sauf que pour la réhausse en particulier, des gens comme trail master commercialise des kits réhausse en +35mm à +50mm avec homologation ce qui revient à rouler dans les normes, aprés si tu reléve ton auto de 150mm bien sur qu'il y aura modif et illégalité, mais amortisseurs et ressort de fournisseurs sans cales personne n'y songera même à te demander quoi que ce soit, pour les roues c'est pareil, des roues à déport négatif du type ET-20, seront homologuées alors que des élargisseurs de voie avec de la jante d'origine en ET0 ou +10 seront illicite, à toi de trouver les bons équipements et de préférence homologués si tu veux rester street légal et te faire plaisir.


pour info, ce n'est pas parce que tu achete chez un marchand que c'est homologué.

pour exemple, quand on monté un kit moteur acheté chez un marchand pour nos mob, ce n'est pas pour ça qu'on etais en régle.

les véhicules sont homologués avec certaines conditions.

longueur totale
largeur totale
hauteur totale
poid a vide
poid en charge
poid total roulant
energie du vehicule
puissance de vehicule
dimensions des pneus avec indice de charge et de vitesse

si une seule de ces valeur est changée, vous n'etes plus en régle.

le fait de monter sur l'avant un parchoc avec treuil integré, change les caracteristiques et donc plus homologué.

pour les frein, rien ne vous interdit de mettre des etriesr ar sufit que ce soit fait proprement.

ensuite, pour homologuer, il ne suffit pas d'envoyer le dossier en pref, il faut presenter le vehicule aux mines pour qu'ils mesurent et valident les modifications.

dans mon taf, on est obligé de faire homologuer tous les vehicules de deneigement qui sont equipes d'etraves ou de lames de deneigement car on modifi le gabarit et le poid roulant des vehicules.

donc, soit vous roulez dans l'illegalitée soit vous passez aux mines mais là, bon courage




Dernière édition par LJ80 le Sam 29 Déc 2012 - 16:35, édité 1 fois

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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par royco17 le Sam 29 Déc 2012 - 9:47

je n'ai pas dit que si tu achéte chez un marchand tu es bon, j'ai écrit ils fabriquent des kits homologués, ce qui est différent, un véhicule passé aux mines à une année X n'ayant plus de piéce fabriqué d'origine se voit offrir une monte de remplacement par le fabricant ou un sous raitant avec un n° dhomologation et rend la modif ou le remplacement homologué voilà le genre de produit que je dit de monter, et trail master par exemple commercialise ce genre de matériel, aprés chacun fait comme il veut, mais même si tu mets ton auto sur le coté et que ton expert dit qu'elle est modifié, ton assureur peut prendre en charge, à toi de prouver ou de faire un courier motivé pour avoir gain de cause, un expert n'est pas l'assureur, c'est une personne qui examine, les causes probables et les remédes possible, détermine le cout et propose une solution, de réparation ou financiére mais jamais ne dit qu'il paie ou pas c'est ton assurance qui a le dernier mot, ne L'OUBLIEZ PAS

et ce sera mon mot de la fin parceque parler des heures, pour un risque quasi nul ça me lasse un peu, regardé donc les statistiques des gens qui ne sont pas assuré du fait des modifications de leur auto, et aprés comparé avec celles des gens qui perdent tout parceque la personne qui leur a causé des dommagesn'avait pas d'assurance, pas de permis ou que l'assureur se décharge du fait d'alcoolémie ou stupéfiant, et je pense qu'en 2013 vous ne sortirez plus aussi serein d'etre bien couvert.

Bonne année à tous avec vos autos bien conforme, attention aux excés de vitesse:affraid: et a l éxcés du 31, bon réveillon.


Dernière édition par royco17 le Sam 29 Déc 2012 - 9:53, édité 1 fois
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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par jimny le Sam 29 Déc 2012 - 9:49

d accord mais si faut pas modifier la hauteur alors avec un kit rehausse homologué ou pas

ton 4 . 4 sera hors norme puisque la hauteur sera modifiée

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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par Invité le Sam 29 Déc 2012 - 11:06

de toute facon il n'est pas autorisé par la loi de modifié un véhicule donc chacun fais en connaissance de cause

mais il n'est pas possible que le bureau zuk autorise un membre du forum à proné l'illegalité
nous somme bien tous d'accord sur le faite que les modifications sur nos véhicule doivent étre faite dans les regles administrative et que pour les autres nos véhicule sont sont reservés a un usage sur terrain privé Wink

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Re: législation sur les modifs de nos BB

Message par daktari69 le Dim 6 Jan 2013 - 20:16

.



Et ben dis donc, de retour apres 10 jours et vous en etes toujours la... scratch scratch scratch



Aller, NOYEUX JOEL A TOUSSSSSSSSSS............


Et vive les assurances Lestienne....non , pas les miennes, les tiennes....






.

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